Déclaration conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie
Dénomination sociale : Pab Discount
Siège social : 14 allée des Bouvreuils – 89220 Rogny Les Sept Ecluses - France
Téléphone : +33.(0)3 86 74 51 98
Service clients, informations, réclamations: [email protected]
Siret : 51781485100013
Code APE : 4532Z
N° TVA : non applicable, art. 293B du CGI
Représenté par : madame Nathalie Biteur
Conception: Pab Discount
Hébergeur: CmonSite édité par Lord of Web, société à responsabilité limitée au capital social de 40 000€,
Siège social : 20 Passage de la bonne graine – 75011 Paris - France
Contact : [email protected]
Siège social : 14 allée des Bouvreuils – 89220 Rogny Les Sept Ecluses - France
Téléphone : +33.(0)3 86 74 51 98
Service clients, informations, réclamations: [email protected]
Siret : 51781485100013
Code APE : 4532Z
N° TVA : non applicable, art. 293B du CGI
Représenté par : madame Nathalie Biteur
Conception: Pab Discount
Hébergeur: CmonSite édité par Lord of Web, société à responsabilité limitée au capital social de 40 000€,
Siège social : 20 Passage de la bonne graine – 75011 Paris - France
Contact : [email protected]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.pab-discount.com sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.
L'ensemble des éléments du site, dessins, photos, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, apparaissant à l'adresse www.pab-discount.com sont la propriété exclusive de Pab Discount. Les marques et logos figurant sur le site internet sont la propriété exclusive des partenaires commerciaux.
Il est interdit à l’utilisateur de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute finalité y compris commerciale, sans l'autorisation préalable et écrite de Pab Discount.
Conformément à l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, Pab Discount se réserve le droit d'intenter toute action en justice en cas d'utilisation non autorisée des éléments ci-dessus mentionnés.